Contrat
Conditions générales de vente
Texte de base à adapter selon l’offre, la souscription et le support proposés.
Operyx
Contrat
Texte de base à adapter selon l’offre, la souscription et le support proposés.
Les présentes CGV définissent les conditions de mise à disposition du service Operyx.
L’accès est ouvert après validation de la configuration et activation de l’espace restaurant.
Le support, les délais et le niveau de service sont définis dans le contrat ou l’offre associée.
Le code, la marque et les éléments fournis restent soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables.