Contrat
Conditions générales de vente
Texte de base à adapter selon l’offre, la souscription et le support proposés.
Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de mise à disposition du service Operyx.
Commande et accès
L’accès est ouvert après validation de la configuration et activation de l’espace restaurant.
Support et disponibilité
Le support, les délais et le niveau de service sont définis dans le contrat ou l’offre associée.
Propriété
Le code, la marque et les éléments fournis restent soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables.